Documents de gestion des marchés PBF 2017-2019 (nouveaux lots et reconductions)

 

  • Paiement d'acompte TITULAIRE

Marché SANS sous-traitance

Marché AVEC  sous-traitance

 

  • Paiement de solde TITULAIRE

Marché AVEC ET SANS sous-traitance

 

 

  • Paiement d'acompte SOUS-TRAITANT

Fichier suivi de la sous-traitance/état d'acompte/attestation de conformité non nantissement/prévisionnel de sous-traitance

Déclaration de sous-traitance

DC 2

 

 

  • Feuille d'émargement individuelle mensuelle

Version libre office calc

Version PDF

 


Modifié le


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